Les Chevalier, c’est une histoire de famille : le domaine agricole est désormais entre les mains des enfants Nicolas et Marlène. Nicolas Chevalier est le premier à avoir rejoint l’entreprise familiale après des études d’arboriculture et de viticulture, et surtout après un périple qui l’a mené à la découverte d’autres techniques de vinification, en Australie, en Afrique du Sud ou encore aux Etats-Unis. Marlène Laurent-Chevalier, après des études en marketing, a rejoint son frère et s’occupe de la partie commerciale. L’exploitation comprend 15 hectares de vignes et d’arbres fruitiers et de céréales. Le nombre de salariés varie de 15 à 50 en pleine saison de ramassage. Les vendanges sont faites à la main. La moitié de la production part auprès des cavistes ou de restaurateurs, le reste étant destiné à l’export. Depuis 3 ans, la cave Chevalier a également ouvert un point de vente directe à Chanos Curson.
Anniversaire, Noël, naissance, mariage… Ces événements sont de belles occasions de faire des cadeaux à ses proches. En principe, ces cadeaux échappent à la fiscalité, sauf si l’administration retient qu’ils ne sont pas de simples présents mais des donations.
Le présent d’usage est un cadeau que vous faites lors d’un événement familial (cadeau d’anniversaire par exemple). Il doit porter sur de faibles montants et être proportionnel à l’état de votre fortune.
Afin de ne pas risquer de voir ces présents requalifiés par l’administration fiscale en donation, la question de leur montant vient immédiatement à l’esprit. Un présent d’usage doit :
– être lié à un évènement familial (Noël, anniversaire, réussite d’un examen, mariage, naissance d’un enfant…) ;
– ne pas être disproportionné par rapport au patrimoine de celui qui offre ce présent (revenus, niveau de vie, patrimoine ).
Aucun texte ne fixe le montant pouvant être ainsi donné. Par exemple, des juges amenés à qualifier de tels cadeaux ont pu considérer dans certains cas qu’une personne offrant une somme d’argent ne dépassant pas 2% de son patrimoine faisait un présent d’usage. Ainsi, cette somme varie d’une personne à l’autre. Ce qui peut paraître modique pour l’un, peut être disproportionné dans un autre cas. L’intérêt de ces présents d’usage est de n’avoir aucune incidence fiscale : ils n’utilisent pas l’abattement légal, il n’y a pas de droits de donation à payer.
Vous êtes nombreux à nous interroger sur la possibilité d’offrir des parts de GFV à un de vos proches. Ces éléments de réponse ne constituent pas une recommandation ; il vous appartient de déterminer par votre propre appréciation si vous pouvez vous situer dans ce cadre ou non.
Succession d’André décédé à Paris le 12 janvier. Le défunt, qui est veuf, laisse pour lui succéder un fils unique. Pas de donation antérieure. A l’actif successoral figurent des parts de GFA d’une valeur de 150 000 €. Au passif figure le solde justifié de l’emprunt souscrit pour l’acquisition du bien considéré d’un montant de 20 000 €.
Exemple : impact successoral de la détention de parts de GFV (GFA)
La détermination de la fraction du passif déductible s’effectue de la façon suivante :
Actif imposable :
Exonéré
Imposable
Partie inférieure à 101 897 €
76 423 € (3/4)
25 474 € (1/4)
Partie supérieure à 101 897 €
24 052 € (1/2)
24 051 € (1/2)
TOTAL
100 475 €
49 525 €
Passif déductible :
Le passif de 20 000 € à la charge de l’héritier est déductible de sa part taxable dans les conditions de droit commun, à concurrence de : 20 000 € x 49 525/150 000 = 6 603 €.
Dimanche 16 novembre 2014 à 14h30 : la 154ème vente aux enchères des Hospices de Beaune, qui attire des acheteurs du monde entier, ouvrira ses portes. La plus grande vente de charité au monde sera présidée par Adriana Karembeu et Michel Drucker. Une pièce exceptionnelle de Corton Bressandes grand cru sera mise en vente au profit de l’Association « Toutes à l’école » et de la Fondation « Imagine » en présence de son parrain Teddy Riner. La vente de cette pièce unique appelée « Pièce des Présidents » se déroule à la bougie.
La vente est réservée aux professionnels, seuls les négociants peuvent acheter pour le compte de leurs clients. Depuis peu, le grand public peut se porter acquéreur de quelques bouteilles de prestiges en primeur (les bouteilles seront personnalisées au nom de l’acquéreur). D’ici quelques jours, nous vous proposerons de réserver des bouteilles (minimum 6) réparties par cuvées.
Nous avons défini un prix plafond au-dessus duquel nous n’achèterons pas. Ainsi, si le prix plafond de la cuvée que vous avez sélectionné est dépassé, nous vous rembourserons. Si le prix est inférieur au plafond, nous vous remboursons le différentiel. Votre vin sera ensuite élevé et mis en bouteilles. La livraison s’effectuera à l’automne 2016.
Que ce soit pour enrichir votre cave de cuvées de prestigieuses ou dans le cadre de cadeaux d’entreprise vous participerez à une opération caritative de exclusive.
Il est ainsi manifeste que la Bourgogne est regardée attentivement par de grands investisseurs internationnaux. Après François Pinault en 2006 puis un investisseurs Chinois, Bernard Arnault pose un premier pied en Bourgogne avec cet achat. Le groupe était déjà présent dans le vignoble de Champagne, de Bordeaux et à Cognac.
Investir dans des vignes prestigieuses en Bourgogne n’est pas seulement réservé aux grandes fortunes. Via les groupements fonciers viticoles GFV, vous pouvez devenir propriétaire dès 15 000 € environ. Pour rester informé des opportunités d’investissement, téléchargez et retournez nous le mandat de recherche.
Dix ans après Mondovino, Jonathan Nossiter récidive :
Dans ce nouveau documentaire « Résitance Naturelle », Jonathan NOSSITER repart en guerre contre l’industrustrie et la normalisation du goût. Il montre qu’il est toujours possible de faire des vins fins sans ajout (ou presque) de produits chimiques tels que le soufre. Il s’agit bien d’un film militant en faveur de viticulteurs qui travaillent en biodynamie ou en « vins naturels ».
Il est important de rappeler que l’appréciation d’un vin est subjective et propre à propre à chaque consommateur.
Nous ne montons pas des groupements viticoles ayant pour objectif de renflouer les comptes de viticulteurs dont l’équilibre financier est délicat. Souvent les viticulteurs choisissent d’uiliser un GFA viticole pour acquérir de nouvelles vignes et ainsi augmenter leur surface de production sans anéantir leur capacité de réinvestissement ou d’endettement.
Certains viticulteurs montent un groupement à partir de vignes qu’ils détiennent déjà. Ainsi, les liquidités récoltées pourront servir au financement de nouvelles acquisitions de vignes ou à l’amélioration de l’outil de production (rénovation de la cuverie par exemple).
Les viticulteurs peuvent aussi poursuivre un objectif successoral en anticipant la transmission.
Le projet consiste à voyager pendant une année dans le monde entier à la rencontre de vignerons afin d’échanger et de partager leurs points de vue sur la viticulture de terroir.
« Notre objectif est de pouvoir retranscrire au mieux ces rencontres grâce à un site internet et à un livre. »
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